Lunettes
Design suisse · 123144 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123144
- Numéro de demande
- 1996-23144
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 16-06 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 27 févr. 1996
- Enregistré
- 1 avr. 1996
- Publié
- 30 avr. 1996
- Radié
- 27 févr. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 7-39189 26.12.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.