Stoffmuster
Design suisse · 123151 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123151
- Numéro de demande
- 1996-23151
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 36 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 11 avr. 1996
- Enregistré
- 24 avr. 1996
- Publié
- 15 mai 1996
- Radié
- 20 juin 2001
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.