Grableuchten, Geschirruntersätze

Design suisse · 123169 · Radié

Designs

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Design 13

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123169
Numéro de demande
1996-23169
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 13 designs
Classes
07-06 Articles de ménage
26-04 Éclairage
Déposé
29 mars 1996
Enregistré
24 avr. 1996
Publié
15 mai 1996
Radié
29 mars 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2006

  2. 29 juin 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

  3. 15 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Stephan Humbel

5330 Zurzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.