Flacon

Design suisse · 123176 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123176
Numéro de demande
1996-23176
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
3 avr. 1996
Enregistré
24 avr. 1996
Publié
15 mai 1996
Radié
3 avr. 2016
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.10.2016

  2. 28 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2011

  3. 13 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2006

  4. 31 mai 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  5. 15 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Lahcène Yahiaoui

1012 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.