Montre-bracelet

Design suisse · 123182 · Radié

Designs

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Design 13

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123182
Numéro de demande
1996-23182
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 13 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
1 avr. 1996
Enregistré
24 avr. 1996
Publié
15 mai 1996
Radié
1 avr. 2016
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.10.2016

  2. 18 déc. 2013

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  3. 31 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  4. 13 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2006

  5. 30 avr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    ECE Valuable Jewels S.A., c/ Investissa SA, route des Jeunes 9, 1211 Genève 26 → Michalis SA, Rue Voukourestiou 4, Athene, Grèce

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

  6. 15 févr. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  7. 15 févr. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  8. 15 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.