Schmuckstücke

Design suisse · 123221 · Radié

Designs

Design 18283

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Design 18287

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123221
Numéro de demande
1996-23221
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
9 avr. 1996
Enregistré
7 mai 1996
Publié
31 mai 1996
Radié
9 avr. 2001
Motif
Non prolongé
Priorité
AT 06.10.1995
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.