Zirkel, Verpackung
Design suisse · 123246 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123246
- Numéro de demande
- 1996-23246
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 1 mai 1996
- Enregistré
- 22 mai 1996
- Publié
- 14 juin 1996
- Radié
- 30 avr. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
- 29 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2016
- 28 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
- 31 mai 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patentanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2006
- 31 mai 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- Bernhard Hauri, Birkenweg 312, 5053 Staffelbach, Thomas Hauri, Birkenweg 312, 5053 Staffelbach → Scompas Kern AG, Birkenweg 312, 5053 Staffelbach
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 31 oct. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
1 entrée antérieure
- 14 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.