Bague

Design suisse · 123252 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123252
Numéro de demande
1996-23252
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
1 mai 1996
Enregistré
22 mai 1996
Publié
14 juin 1996
Radié
1 mai 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

  2. 28 févr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006

  3. 31 août 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  4. 14 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Jean-Philippe Heim

1002 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.