Papeteriemappe

Design suisse · 123259 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123259
Numéro de demande
1996-23259
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-04 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
14 mai 1996
Enregistré
22 mai 1996
Publié
14 juin 1996
Radié
14 mai 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.