Regal, Vitrine, Rollkorpus, Tisch
Design suisse · 123275 · Radié
Designs
Design 0010
Design 0020
Design 0030
Design 0040
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123275
- Numéro de demande
- 1996-23275
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 28 mai 1996
- Enregistré
- 7 juin 1996
- Publié
- 28 juin 1996
- Radié
- 28 mai 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
- 31 mai 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2006
- 31 août 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 28 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.