Regal, Vitrine, Rollkorpus, Tisch

Design suisse · 123275 · Radié

Designs

Design 0010

Design 0020

Design 0030

Design 0040

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123275
Numéro de demande
1996-23275
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
28 mai 1996
Enregistré
7 juin 1996
Publié
28 juin 1996
Radié
28 mai 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.12.2011

  2. 31 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2006

  3. 31 août 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  4. 28 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.