Etagère

Design suisse · 123276 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123276
Numéro de demande
1996-23276
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
29 mai 1996
Enregistré
7 juin 1996
Publié
28 juin 1996
Radié
29 mai 2016
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.12.2016

  2. 13 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

  3. 31 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2006

  4. 31 juil. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

  5. 28 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Viviane Mamassis

1803 Chardonne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.