Verkaufsständer
Design suisse · 123291 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123291
- Numéro de demande
- 1996-23291
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 17 avr. 1996
- Enregistré
- 7 juin 1996
- Publié
- 28 juin 1996
- Radié
- 17 avr. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 août 1996
Transféré
- Titulaire
- Vast design Rüegger + Häner, Müllheimerstrasse 176, 4057 Basel → Innova Häner, Müllheimerstrasse 176, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.