Druckerzeugnis, Stoff- und Gepäckbemusterung

Design suisse · 123297 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123297
Numéro de demande
1996-23297
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
7 juin 1996
Enregistré
19 juin 1996
Publié
15 juil. 1996
Radié
7 juin 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Andreas Hubler

3315 Bätterkinden

Créateur

Bruno Vogelsang

Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.