Stoffmuster
Design suisse · 123299 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123299
- Numéro de demande
- 1996-23299
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 45 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 12 juin 1996
- Enregistré
- 19 juin 1996
- Publié
- 15 juil. 1996
- Radié
- 20 juin 2001
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.