Uhren
Design suisse · 123309 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123309
- Numéro de demande
- 1996-23309
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 avr. 1996
- Enregistré
- 19 juin 1996
- Publié
- 15 juil. 1996
- Radié
- 17 avr. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 08.11.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006
- 15 mai 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.