Bague, pendentif
Design suisse · 123312 · Radié
Designs
Design 96
Design 90
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123312
- Numéro de demande
- 1996-23312
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 23 mai 1996
- Enregistré
- 19 juin 1996
- Publié
- 15 juil. 1996
- Radié
- 23 mai 2001
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.