Medaille
Design suisse · 123314 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123314
- Numéro de demande
- 1996-23314
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-03 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 13 juin 1996
- Enregistré
- 19 juin 1996
- Publié
- 15 juil. 1996
- Radié
- 13 juin 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007
- 15 août 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 15 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.