Behälter
Design suisse · 123336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123336
- Numéro de demande
- 1996-23336
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 17 juin 1996
- Enregistré
- 5 juil. 1996
- Publié
- 31 juil. 1996
- Radié
- 17 juin 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/048,204 22.12.1995
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
- 15 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 14 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006
- 13 juil. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 31 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.