Deckel

Design suisse · 123338 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123338
Numéro de demande
1996-23338
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
17 juin 1996
Enregistré
5 juil. 1996
Publié
31 juil. 1996
Radié
16 juin 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 29/048,206 22.12.1995
Source
Swissreg

Designs

Deckel, reproduction 1Deckel, reproduction 2Deckel, reproduction 3Deckel, reproduction 4Deckel, reproduction 5Deckel, reproduction 6Deckel, reproduction 7Deckel, reproduction 8Deckel, reproduction 9

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.07.2021

  2. 15 juin 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

  3. 15 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

  4. 15 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008

  5. 14 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006

  6. 13 juil. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  7. 31 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.