Bouteilles

Design suisse · 123345 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123345
Numéro de demande
1996-23345
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
14 mai 1996
Enregistré
5 juil. 1996
Publié
31 juil. 1996
Radié
14 mai 2001
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 16.11.1995
GB 16.11.1995
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.