Druckerzeugnis

Design suisse · 123361 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123361
Numéro de demande
1996-23361
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-01 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
1 juil. 1996
Enregistré
5 juil. 1996
Publié
31 juil. 1996
Radié
30 juin 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

  2. 13 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.05.2016

  3. 15 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

  4. 31 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2006

  5. 15 oct. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  6. 31 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Martin Stulz

8005 Zürich

Thomas Wirth

8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.