Lampe

Design suisse · 123374 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123374
Numéro de demande
1996-23374
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
26-05 Éclairage
Déposé
21 juin 1996
Enregistré
5 juil. 1996
Publié
31 juil. 1996
Radié
21 juin 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.01.2012

  2. 14 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006

  3. 31 janv. 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  4. 31 janv. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

  5. 31 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Günter Loof

1348 Le Brassus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.