Kremations-Urne

Design suisse · 123411 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123411
Numéro de demande
1996-23411
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
99-00
Déposé
6 juil. 1996
Enregistré
17 juil. 1996
Publié
15 août 1996
Radié
5 juil. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

  2. 29 avr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2016

  3. 29 avr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2011

  4. 13 avr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006

  5. 28 sept. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  6. 15 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Beat Kolly

1716 Plaffeien

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.