Barrenbemusterung
Design suisse · 123413 · Radié
Designs
Design 1948
Design 1949
Design 1950
Design 1951
Design 1952
Design 1953
Design 1958
Design 1959
Design 1960
Design 1961
Design 1962
Design 1963
Design 1970
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123413
- Numéro de demande
- 1996-23413
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 99-00
- Déposé
- 10 juil. 1996
- Enregistré
- 17 juil. 1996
- Publié
- 15 août 1996
- Radié
- 10 juil. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co., Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 15 août 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.