Eierbecher

Design suisse · 123426 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123426
Numéro de demande
1996-23426
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
22 juil. 1996
Enregistré
6 août 1996
Publié
30 août 1996
Radié
22 juil. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  3. 30 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.