Vase

Design suisse · 123451 · Radié

Designs

Design 4600T

Design 4600W

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123451
Numéro de demande
1996-23451
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
19 juil. 1996
Enregistré
6 août 1996
Publié
30 août 1996
Radié
19 juil. 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.