Sièges
Design suisse · 123469 · Radié
Designs
Design 4
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123469
- Numéro de demande
- 1996-23469
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 5 août 1996
- Enregistré
- 22 août 1996
- Publié
- 13 sept. 1996
- Radié
- 5 août 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- AT 18.07.1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
- 15 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
- 14 juil. 2006
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 06-01, 06-03 → 06-01
- Désignation
- Sièges et table → Sièges
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006
- 14 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2006
- 13 juil. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 13 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.