Behälter mit Deckel
Design suisse · 123473 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123473
- Numéro de demande
- 1996-23473
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 9 juil. 1996
- Enregistré
- 22 août 1996
- Publié
- 13 sept. 1996
- Radié
- 8 juil. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 29/053,896 11.01.1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 30 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 30 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 31 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2006
- 31 juil. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
- 13 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.