Teller

Design suisse · 123476 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123476
Numéro de demande
1996-23476
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
8 août 1996
Enregistré
22 août 1996
Publié
13 sept. 1996
Radié
8 août 2006
Motif
Non prolongé
Priorité
US 12.02.1996
Source
Swissreg

Designs

Design 130244-D200 1

Design 130244-D200 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2007

  2. 31 août 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 13 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Dart Industries Inc.

14901 S. Orange Blossom Trail, Orlando/FL, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Créateur

Pieter K.J. DeCoster

Aalst

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.