Spielzeug
Design suisse · 123498 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123498
- Numéro de demande
- 1996-23498
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 7 août 1996
- Enregistré
- 22 août 1996
- Publié
- 13 sept. 1996
- Radié
- 7 août 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2007
- 15 nov. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 13 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.