Kletterbäume
Design suisse · 123503 · Radié
Designs
Design 6708
Design 6703
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123503
- Numéro de demande
- 1996-23503
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 20 août 1996
- Enregistré
- 22 août 1996
- Publié
- 13 sept. 1996
- Radié
- 19 août 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
- 31 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 15 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
- 31 mai 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2006
- 15 oct. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
- 13 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.