Traversée d'un plan d'eau
Design suisse · 123505 · Radié
Designs
Design 12199 A
Design 12199 B
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123505
- Numéro de demande
- 1996-23505
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 7 juin 1996
- Enregistré
- 22 août 1996
- Publié
- 13 sept. 1996
- Radié
- 7 juin 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007
- 15 oct. 2001
Transféré
- Titulaire
- Richard Ambrosetti, p.a. CGI Compagnie de Gérance Immobilière, 35, rue des Bains, 1205 Genève, Claudio Panetti, p.a. CGI Compagnie de Gérance Immobilière, 35, rue des Bains, 1205 Genève, Jean-François Lecouturier, p.a. CGI Compagnie de Gérance Immobilière, 35, rue des Bains, 1205 Genève, Louis Caduff, p.a. CGI Compagnie de Gérance Immobilière, 35, rue des Bains, 1205 Genève → LAA Les Architectes Associés SA, 32A rte de Chêne, 1208 Genève
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Genève-Thônex → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
- 28 sept. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 13 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.