Stuhl
Design suisse · 123513 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123513
- Numéro de demande
- 1996-23513
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 20 août 1996
- Enregistré
- 5 sept. 1996
- Publié
- 30 sept. 1996
- Radié
- 20 août 2001
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Ornaris Bern '96, 11 août 1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.