Sideboard
Design suisse · 123514 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123514
- Numéro de demande
- 1996-23514
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 26 août 1996
- Enregistré
- 5 sept. 1996
- Publié
- 30 sept. 1996
- Radié
- 26 août 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
- 31 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 31 août 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2006
- 30 nov. 2001
Désignation
- Désignation
- Sideboard, CD-Gestell, Liegesessel → Sideboard
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 30 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.