Boîtes
Design suisse · 123549 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123549
- Numéro de demande
- 1996-23549
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 4 sept. 1996
- Enregistré
- 20 sept. 1996
- Publié
- 15 oct. 1996
- Radié
- 4 sept. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 16.03.1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.