Leuchten
Design suisse · 123607 · Radié
Designs
Design Le 20
Design Le 24
Design Le 25
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123607
- Numéro de demande
- 1996-23607
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 24 sept. 1996
- Enregistré
- 7 oct. 1996
- Publié
- 31 oct. 1996
- Radié
- 24 sept. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2007
- 15 janv. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 31 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.