Aschenbecher

Design suisse · 123608 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123608
Numéro de demande
1996-23608
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
27-03 Tabac et articles pour fumeurs
Déposé
25 sept. 1996
Enregistré
7 oct. 1996
Publié
31 oct. 1996
Radié
25 sept. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 31 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.