Regal, Tisch
Design suisse · 123616 · Radié
Designs
Design 1:5
Design 220
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123616
- Numéro de demande
- 1996-23616
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 14 oct. 1996
- Enregistré
- 23 oct. 1996
- Publié
- 15 nov. 1996
- Radié
- 14 oct. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2012
- 31 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2006
- 15 févr. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.