Tischuhr

Design suisse · 123626 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123626
Numéro de demande
1996-23626
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
2 oct. 1996
Enregistré
23 oct. 1996
Publié
15 nov. 1996
Radié
2 oct. 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.