Zifferblattbemusterung
Design suisse · 123629 · Radié
Designs
Design TS-509
Design TS-504
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123629
- Numéro de demande
- 1996-23629
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 oct. 1996
- Enregistré
- 23 oct. 1996
- Publié
- 15 nov. 1996
- Radié
- 4 oct. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.