Eléments de clôture

Design suisse · 123644 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123644
Numéro de demande
1996-23644
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
25-02 Unités et éléments de construction
Déposé
9 oct. 1996
Enregistré
23 oct. 1996
Publié
15 nov. 1996
Radié
9 oct. 2001
Motif
Non prolongé
Priorité
BX 20.05.1996
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

Bekaertstraat 2, Zwevegem, BE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A. Ingénieurs-Conseils

122, route de Genève PO Box 324, 1226 Genève - Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.