Uhrengehäuse

Design suisse · 123672 · Radié

Designs

Design 3222

Design 3207

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123672
Numéro de demande
1996-23672
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
4 nov. 1996
Enregistré
7 nov. 1996
Publié
29 nov. 1996
Radié
4 nov. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 31 oct. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Montres Epos SA, Case postale 883, 2501 Biel → Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), avenue J.-J. Rousseau 7, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

  4. 29 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Fabrique de montres Rotary SA

Fabrique de montres Rotary S.A. (Rotary Watch Company Limited)

avenue J.-J. Rousseau 7, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.