Montres
Design suisse · 123673 · Radié
Designs
Design 12212A
Design 12212B
Design 12212C
Design 12212D
Design 12212E
Design 12212F
Design 12212G
Design 12212H
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123673
- Numéro de demande
- 1996-23673
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 oct. 1996
- Enregistré
- 7 nov. 1996
- Publié
- 29 nov. 1996
- Radié
- 18 oct. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Antoine Preziuso
1284 Chancy
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.