Poignée de frein à main

Design suisse · 123696 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123696
Numéro de demande
1996-23696
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-06 Outils et quincaillerie
Déposé
21 oct. 1996
Enregistré
25 nov. 1996
Publié
13 déc. 1996
Radié
21 oct. 2016
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 96-0935 22.04.1996
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.05.2017

  2. 2 déc. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.12.2016

  3. 14 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2011

  4. 31 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2006

  5. 31 août 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  6. 13 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Dolomite Svenska Aktiebolag

Box 55, Anderstorp, SE

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Créateur

Anders Ahlbertz

Göteborg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.