Flasche
Design suisse · 123697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123697
- Numéro de demande
- 1996-23697
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 12 nov. 1996
- Enregistré
- 25 nov. 1996
- Publié
- 13 déc. 1996
- Radié
- 12 nov. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2012
- 30 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2006
- 14 déc. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 13 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.