Blumentöpfe, Blumenkisten, Unterteller
Design suisse · 123702 · Radié
Designs
Design T1 62010
Design T2 62020
Design T3 62050
Design T1 62011
Design T2 62021
Design BK1 62030
Design BK2 62040
Design UBK1 62031
Design UBK2 62041
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123702
- Numéro de demande
- 1996-23702
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 14 nov. 1996
- Enregistré
- 25 nov. 1996
- Publié
- 13 déc. 1996
- Radié
- 14 nov. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007
- 14 juin 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 13 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.