Blumentöpfe, Blumenkisten, Unterteller

Design suisse · 123702 · Radié

Designs

Design T1 62010

Design T2 62020

Design T3 62050

Design T1 62011

Design T2 62021

Design BK1 62030

Design BK2 62040

Design UBK1 62031

Design UBK2 62041

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123702
Numéro de demande
1996-23702
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
14 nov. 1996
Enregistré
25 nov. 1996
Publié
13 déc. 1996
Radié
14 nov. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007

  2. 14 juin 2002

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  3. 14 juin 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 13 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.