Cabine
Design suisse · 123724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123724
- Numéro de demande
- 1996-23724
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 25 designs
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 11 nov. 1996
- Enregistré
- 25 nov. 1996
- Publié
- 13 déc. 1996
- Radié
- 20 nov. 2001
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Designs
Design C 92
Design B 92
Design A 600
Design A 601
Design A 602
Design A 603
Design A 604
Design A 605
Design A 606
Design A 607
Design A 608
Design A 609
Design A 610
Design A 610 A
Design A 611
Design A 614
Design A 612
Design A 613
Design A 615
Design A 616
Design A 617
Design A 618
Design A 630
Design A 640
Design A 641
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.