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Design suisse · 123726 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123726
Numéro de demande
1996-23726
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 13 designs
Classes
01-01 Denrées alimentaires
11-01 Objets d’ornement et bijoux
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
25 nov. 1996
Enregistré
9 déc. 1996
Publié
31 déc. 1996
Radié
25 nov. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2007

  2. 14 déc. 2001

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  3. 31 déc. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Gilbert Albert

1204 Genève

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Genève-Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.