Schuhe
Design suisse · 123728 · Radié
Designs
Design 1663-47
Design 1663-48
Design 1664-47
Design 1665-47
Design 1668-48
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123728
- Numéro de demande
- 1996-23728
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 26 nov. 1996
- Enregistré
- 9 déc. 1996
- Publié
- 31 déc. 1996
- Radié
- 26 nov. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.