Montres
Design suisse · 123742 · Radié
Designs
Design 241196.1
Design 241196.2
Design 241196.3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123742
- Numéro de demande
- 1996-23742
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 2 déc. 1996
- Enregistré
- 9 déc. 1996
- Publié
- 31 déc. 1996
- Radié
- 3 déc. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.12.2021
- 15 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 29 févr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
- 15 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2006
- 15 mars 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 31 déc. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.